1 Éditeur du site internet

Dénomination commerciale : Informatique à Domicile03
Exploitant : Julien BELLOT (Entrepreneur Individuel - EI)
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Siège social / Domicile professionnel : 2 Chemin de Lonzais, 03170 Bizeneuille, France
Numéro SIRET : 940 747 108 00014
Numéro SIREN : 940 747 108
Code APE / NAF : 9511Z (Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques)
Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI) - Franchise en base de TVA
Téléphone : 06 62 85 59 30
Email de contact : contact@informatiqueadomicile03.fr

2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication et responsable éditorial du site internet est Monsieur Julien BELLOT, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

3 Hébergement du site et Nom de domaine

Hébergement de l'infrastructure web :

Hébergeur : Oracle Cloud Infrastructure (Oracle Corporation France SAS)
Localisation du serveur : Région France Sud (Centre de données de Marseille)
Adresse du siège (France) : 15 Boulevard Charles de Gaulle, 92700 Colombes, France
Site internet : cloud.oracle.com

Enregistrement du nom de domaine (Registrar) :

Bureau d'enregistrement : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
Site internet : www.ovhcloud.com

4 Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'ensemble des éléments constituant le site informatiqueadomicile03.fr (textes, photographies, graphismes, logos, icônes, animations, sons, logiciels ainsi que leur mise en forme) sont la propriété exclusive de Julien BELLOT EI, sauf mentions particulières ou éléments fournis par des tiers partenaires bénéficiant d'une licence d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Julien BELLOT, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 Limitation de responsabilité

Julien BELLOT EI s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Julien BELLOT EI n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation.

6 Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site internet informatiqueadomicile03.fr est soumis au droit français. En cas de litige, attribution expresse de juridiction est faite aux tribunaux compétents du département de l'Allier (03), sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Mentions Légales